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Brevet européen · EP2415091 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2415091
Numéro de demande
EP10710831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2010
Publié
8 févr. 2012
Délivré
30 avr. 2014
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01C 1/02 (2006.01)
H02N 2/00 (2006.01)
H02N 2/02 (2006.01)
H02N 2/10 (2006.01)
Priorité
EP 09157257 03.04.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/053463 17.03.2010
Publication PCT
WO2010/112341 07.10.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 8 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 08.05.2014

  6. 30 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2014

Parties

Titulaire

Leica Geosystems AG

Heinrich-Wild-Strasse, 9435 Heerbrugg

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG

Landstrasse 124, 9490 Vaduz, LI

Inventeur

THELEN, Marc

76133 Karlsruhe, DE

ISELI, Claudio

CH-9436 Balgach

BERNHARD, Heinz

CH-9442 Berneck

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.