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Brevet européen · EP2415112 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2415112
- Numéro de demande
- EP09737342
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2009
- Publié
- 8 févr. 2012
- Délivré
- 26 nov. 2014
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 8/04 (2006.01)H01M 16/00 (2006.01)H01M 12/08 (2006.01)//H01M 12/00 (2006.01)
- Priorité
- US 417984 03.04.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2009/007089 02.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/112054 07.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 26 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.11.2014
Parties
Inventeur
WOLF, Mats
S-247 35 Södra Sandby, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.