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Brevet européen · EP2415115 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2415115
- Numéro de demande
- EP10757972
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2010
- Publié
- 8 févr. 2012
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01Q 1/38 (2006.01)H01Q 13/10 (2006.01)H01Q 9/04 (2006.01)G08B 25/10 (2006.01)H04W 4/00 (2009.01)H01Q 5/00 (2015.01)H01Q 9/42 (2006.01)H01Q 1/24 (2006.01)
- Priorité
- US 165070 P 31.03.2009
- Demande PCT
- PCT/CA2010/000489 31.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/111782 07.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Inventeur
WILSON, David
Toronto Ontario M6S 3C3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.