LICHTEMITTIERENDE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP2415326 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2415326
- Numéro de demande
- EP10758247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2010
- Publié
- 8 févr. 2012
- Délivré
- 10 août 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 33/02 (2006.01)H01L 51/50 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009082789 30.03.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/002284 29.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/113467 07.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 10 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
Parties
Inventeur
NAYA, Masayuki
Ashigarakami-gun Kanagawa 258-8577, JP
SOTOYAMA, Wataru
Ashigarakami-gun Kanagawa 258-8577, JP
YASUDA, Hideki
Ashigarakami-gun Kanagawa 258-8577, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.