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Brevet européen · EP2415335 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2415335
Numéro de demande
EP10722462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2010
Publié
8 févr. 2012
Délivré
5 mars 2014
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
Priorité
US 164499 P 30.03.2009
US 186933 P 15.06.2009
US 731877 25.03.2010
Demande PCT
PCT/US2010/028991 29.03.2010
Publication PCT
WO2010/117699 14.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Inventeur

CAVENEY, Jack, E.

North Palm Beach FL 33408, US

HARTMAN, Scott, R.

Oak Forest IL 60452, US

NICEWICZ, Andrzej

Glenview Illinois 60025, US

HIBNER, Max, W.

Glenview Illinois 60025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.