Bodenbearbeitungsgerät
Brevet européen · EP2415336 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2415336
- Numéro de demande
- EP11175684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2011
- Publié
- 8 févr. 2012
- Délivré
- 1 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A01B 39/04 (2006.01)A01B 39/22 (2006.01)A01B 19/02 (2006.01)A01B 35/24 (2006.01)A01B 23/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010011146 U 06.08.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 1 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2017
- 1 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.03.2017
Parties
Titulaire
86554 Pöttmes-Echsheim, DE
Inventeur
86554 Pöttmes-Echsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.