KLEIDUNGSSTÜCK
Brevet européen · EP2415440 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2415440
- Numéro de demande
- EP10758340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2010
- Publié
- 8 févr. 2012
- Délivré
- 2 sept. 2015
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/496 (2006.01)A41B 9/02 (2006.01)A41B 9/12 (2006.01)A61F 13/66 (2006.01)A61F 13/72 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009087195 31.03.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/052595 22.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/113563 07.10.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 2 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2015
Parties
Inventeur
ICHIKAWA, Makoto
Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP
SASAYAMA, Kenichi
Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.