Skibremsvorrichtung

Brevet européen · EP2415504 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2415504
Numéro de demande
EP11176108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2011
Publié
8 févr. 2012
Délivré
27 nov. 2013
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 7/10 (2006.01)
//A63C 9/086 (2012.01)
Priorité
IT BO20100499 03.08.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 27 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2013

Parties

Titulaire

Atk Race S.R.L.

Via della Fisica 36/38/40, 41042 Fiorano Modenese (MO), IT

Inventeur

Indulti, Giovanni

41012 FIORANO MODENESE (MO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.