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Brevet européen · EP2415687 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2415687
Numéro de demande
EP10758595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2010
Publié
8 févr. 2012
Délivré
2 sept. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 51/18 (2006.01)
A61J 1/05 (2006.01)
B65D 39/04 (2006.01)
Priorité
JP 2009083682 30.03.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/055466 26.03.2010
Publication PCT
WO2010/113823 07.10.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Inventeur

ISHIWATA, Shunji

Higashiosaka-shi Osaka 577-8502, JP

TAGA, Atsushi

Higashiosaka-shi Osaka 577-8502, JP

FUJITA, Hideki

Higashiosaka-shi Osaka 578-0984, JP

NISHIDA, Shozo

Higashiosaka-shi Osaka 577-8502, JP

KITA, Ayako

Higashiosaka-shi Osaka 577-8502, JP

SUGIURA, Reiko

Higashiosaka-shi Osaka 5778502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.