VORVERWENDUNGS-MISCHBEHÄLTER
Brevet européen · EP2415689 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2415689
- Numéro de demande
- EP10758872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2010
- Publié
- 8 févr. 2012
- Délivré
- 19 oct. 2016
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 81/32 (2006.01)A61J 1/05 (2006.01)A61J 1/20 (2006.01)B65D 51/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009090183 02.04.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/056029 01.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/114101 07.10.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 19 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
OTSUKA Tadashi
Kobe-shi Hyogo 651-2241, JP
FUJIMOTO Takashi
Toyama-shi Toyama 939-8183, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.