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Brevet européen · EP2415690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2415690
Numéro de demande
EP10758718
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2010
Publié
8 févr. 2012
Délivré
30 mars 2016
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/34 (2006.01)
//B65D 83/20 (2006.01)
Priorité
JP 2009086745 31.03.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/055705 30.03.2010
Publication PCT
WO2010/113947 07.10.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

Toyo Seikan Group Holdings, Ltd.

Shinagawa-ku, Tokyo 141-8640, JP

Toyo Aerosol Industry Co., Ltd.

Tokyo 141-0022, JP

Inventeur

HORIUCHI Shouhei

Yokohama-shi Kanagawa 240-0062, JP

TAKAHASHI Seiji

Tokyo 100-0011, JP

YAMADA Mizuki

Tokyo 100-0011, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.