Installation à accessoire retenu à un mât

Brevet européen · EP2415939 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2415939
Numéro de demande
EP11290322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2011
Publié
8 févr. 2012
Délivré
29 mai 2013
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03F 5/22 (2006.01)
F16B 2/12 (2006.01)
Priorité
FR 1003252 03.08.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 29 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

  3. 29 mai 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

Parties

Titulaire

KSB S.A.S

4, Allée des Barbanniers, 92635 Gennevilliers, FR

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Caigny, Michel

59139 Wattignies, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.