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Brevet européen · EP2415999 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2415999
- Numéro de demande
- EP10758421
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2010
- Publié
- 8 févr. 2012
- Délivré
- 3 mai 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 51/06 (2006.01)F02M 21/02 (2006.01)F02M 61/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009083536 30.03.2009JP 2009083538 30.03.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/054566 17.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/113645 07.10.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Inventeur
KUZUMA, Toshinori
Kakuda-shi Miyagi 981-1505, JP
YOSHIDA, Takashi
Kakuda-shi Miyagi 981-1505, JP
SATO, Wataru
Kakuda-shi Miyagi 981-1505, JP
NAKAJIMA, Yoji
Kakuda-shi Miyagi 981-1505, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.