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Brevet européen · EP2416000 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2416000
- Numéro de demande
- EP10761560
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2010
- Publié
- 8 févr. 2012
- Délivré
- 6 janv. 2016
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 61/18 (2006.01)F02M 51/06 (2006.01)F02B 23/10 (2006.01)F02B 23/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009083535 30.03.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/054325 15.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/116859 14.10.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 6 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2016
Parties
Inventeur
AKABANE, Akira
Kakuda-shi Miyagi 981-1505, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.