Absperrarmatur
Brevet européen · EP2416040 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2416040
- Numéro de demande
- EP11175983
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2011
- Publié
- 8 févr. 2012
- Délivré
- 29 mai 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16K 17/40 (2006.01)F16K 31/163 (2006.01)F16K 31/165 (2006.01)F16K 31/122 (2006.01)F16K 31/00 (2006.01)F16L 55/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010033438 04.08.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 21 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 24 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 24.07.2013
- 29 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2013
Parties
Titulaire
59519 Möhnesee, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.