Haltevorrichtung

Brevet européen · EP2416049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2416049
Numéro de demande
EP11175540
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2011
Publié
8 févr. 2012
Délivré
9 avr. 2014
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16M 11/04 (2006.01)
F16M 11/12 (2006.01)
F16M 13/00 (2006.01)
Priorité
TW 099214746 02.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 9 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Titulaire

Huang, Ming-Hsien

No.8, Ln. 403, Min-an Rd., Xinzhuang Dist., New, New Taipei City 24258 Chinese Taipei, CN

Inventeur

Huang, Ming-Hsien

New Taipei City 24258 Chinese Taipei, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.