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Brevet européen · EP2416222 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2416222
Numéro de demande
EP10758917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2010
Publié
8 févr. 2012
Délivré
25 mars 2015
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G03G 15/08 (2006.01)
Priorité
JP 2009082081 30.03.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/056133 30.03.2010
Publication PCT
WO2010/114153 07.10.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 25 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2015

  6. 25 mars 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 25.03.2015

Parties

Titulaire

Canon Kabushiki Kaisha

30-2 Shimomaruko 3-chome Ohta-ku, Tokyo 146-8501, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

MURAKAMI Katsuya

Tokyo 146-8501, JP

NAGASHIMA Toshiaki

Tokyo 146-8501, JP

TAZAWA Fumio

Tokyo 146-8501, JP

OKINO Ayatomo

Tokyo 146-8501, JP

YAMADA Yusuke

Tokyo 146-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.