ENTWICKLERAUFFÜLLBEHÄLTER UND ENTWICKLERAUFFÜLLSYSTEM
Brevet européen · EP2416223 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2416223
- Numéro de demande
- EP10758918
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2010
- Publié
- 8 févr. 2012
- Délivré
- 26 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G03G 15/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009082077 30.03.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/056134 30.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/114154 07.10.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 29 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 29.06.2021
- 26 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
Parties
Inventeur
Tokyo 146-8501, JP
Tokyo 146-8501, JP
Tokyo 146-8501, JP
Tokyo 146-8501, JP
Tokyo 146-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.