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Brevet européen · EP2416228 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2416228
Numéro de demande
EP10761490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2010
Publié
8 févr. 2012
Délivré
11 sept. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 16/06 (2006.01)
F16K 17/30 (2006.01)
F16K 1/36 (2006.01)
Priorité
JP 2009083510 30.03.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/051932 10.02.2010
Publication PCT
WO2010/116788 14.10.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 11 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

Parties

Titulaire

Keihin Corporation

26-2, Nishishinjuku 1-chome Shinjuku-ku, Tokyo 163-0539, JP

Inventeur

YAMAMOTO Hiroaki

Kakuda-shi Miyagi 981-1505, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.