SPRACHCODIERVORRICHTUNG, SPRACHDECODIERVORRICHTUNG, SPRACHCODIERVERFAHREN, SPRACHDECODIERVERFAHREN, SPRACHCODIERPROGRAMM UND SPRACHDECODIERPROGRAMM

Brevet européen · EP2416316 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2416316
Numéro de demande
EP10758890
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2010
Publié
8 févr. 2012
Délivré
8 janv. 2014
Fin de la protection au plus tard
1 avr. 2030
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G10L 19/24 (2013.01)
G10L 21/04 (2013.01)
G10L 21/038 (2013.01)
G10L 19/06 (2013.01)
Priorité
JP 2009091396 03.04.2009
JP 2009146831 19.06.2009
JP 2009162238 08.07.2009
JP 2010004419 12.01.2010
Demande PCT
PCT/JP2010/056077 02.04.2010
Publication PCT
WO2010/114123 07.10.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 31 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.03.2022

  6. 28 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.02.2014

  7. 8 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2014

Parties

Inventeur

TSUJINO, Kosuke

Tokyo 100-6150, JP

KIKUIRI, Kei

Tokyo 100-6150, JP

NAKA, Nobuhiko

Tokyo 100-6150, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.