TABLETTE FÜR FEINGERÖSTETEN KAFFEE

Brevet européen · EP2416665 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2416665
Numéro de demande
EP10762241
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2010
Publié
15 févr. 2012
Délivré
4 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
1 avr. 2030
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A23F 5/12 (2006.01)
Priorité
US 168027 P 09.04.2009
US 318028 P 26.03.2010
Demande PCT
PCT/US2010/029746 02.04.2010
Publication PCT
WO2010/117895 14.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Inventeur

YOUNG, Jerry, Douglas

Cincinnati OH 45240, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.