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Brevet européen · EP2416666 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2416666
- Numéro de demande
- EP10714051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2010
- Publié
- 15 févr. 2012
- Délivré
- 12 nov. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A23F 5/38 (2006.01)
- Priorité
- GB 0905976 06.04.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/000705 06.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/116138 14.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 10 févr. 2017
Rectifié
- Titulaire
- Koninkliijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas → Koninklijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 10.02.2017
- 8 févr. 2017
Transféré
- Titulaire
- Kraft Foods R & D, Inc., Three Parkway North, Deerfield, IL 60015, Etats-Unis d'Amérique → Koninkliijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 08.02.2017
- 12 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.11.2014
Parties
Inventeur
IMISON, Thomas, Philip
Oxfordshire OX16 4FP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.