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Brevet européen · EP2416666 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2416666
Numéro de demande
EP10714051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2010
Publié
15 févr. 2012
Délivré
12 nov. 2014
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2030
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A23F 5/38 (2006.01)
Priorité
GB 0905976 06.04.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/000705 06.04.2010
Publication PCT
WO2010/116138 14.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 10 févr. 2017

    Rectifié

    Titulaire
    Koninkliijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas → Koninklijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 10.02.2017

  6. 8 févr. 2017

    Transféré

    Titulaire
    Kraft Foods R & D, Inc., Three Parkway North, Deerfield, IL 60015, Etats-Unis d'Amérique → Koninkliijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 08.02.2017

  7. 12 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

Parties

Inventeur

IMISON, Thomas, Philip

Oxfordshire OX16 4FP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.