GEWÜRZMÜHLEN
Brevet européen · EP2416687 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2416687
- Numéro de demande
- EP10761262
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2010
- Publié
- 15 févr. 2012
- Délivré
- 16 oct. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A47J 42/00 (2006.01)A47J 42/02 (2006.01)
- Priorité
- ZA 200902432 08.04.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/051509 07.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/116334 14.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 23 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.05.2024
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 15 janv. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
- 16 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Delbridge, Patrick John
Oakridge 7806 Cape Town, ZA
Delbridge, David Stephen
Kommetjie 7976 Cape Town, ZA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.