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Brevet européen · EP2417038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2417038
Numéro de demande
EP10762356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2010
Publié
15 févr. 2012
Délivré
16 janv. 2019
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/00 (2006.01)
G03G 15/10 (2006.01)
B01F 13/10 (2006.01)
G03G 15/08 (2006.01)
Priorité
US 419908 07.04.2009
US 419906 07.04.2009
Demande PCT
PCT/US2010/030209 07.04.2010
Publication PCT
WO2010/118113 14.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 16 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

Parties

Titulaire

3M Innovative Properties Co.

3M Center P.O. Box 33427, St. Paul, MN 55133-3427, US

Inventeur

BOOTHMAN, Brian S.

San Jose California 95124, US

CENTOFANTE, Charles A.

Los Altos California 94024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.