SPEICHERUNGS- UND ABRUFSYSTEM

Brevet européen · EP2417044 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2417044
Numéro de demande
EP10762561
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2010
Publié
15 févr. 2012
Délivré
3 août 2022
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2030
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B65G 57/00 (2006.01)
B65G 1/04 (2006.01)
B65G 1/137 (2006.01)
B65G 1/06 (2006.01)
Priorité
US 757337 09.04.2010
US 757381 09.04.2010
US 757220 09.04.2010
US 168349 P 10.04.2009
US 757354 09.04.2010
US 757312 09.04.2010
Demande PCT
PCT/US2010/030669 12.04.2010
Publication PCT
WO2010/118412 14.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 27 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.06.2025

  3. 30 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2024

  4. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Inventeur

TOEBES, Stephen

Sunderland, MA 01375, US

LERT, John

Watertown MA 02473, US

SULLIVAN, Robert

Wilmington MA 01887, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.