SPEICHERUNGS- UND ABRUFSYSTEM
Brevet européen · EP2417044 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2417044
- Numéro de demande
- EP10762561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2010
- Publié
- 15 févr. 2012
- Délivré
- 3 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65G 57/00 (2006.01)B65G 1/04 (2006.01)B65G 1/137 (2006.01)B65G 1/06 (2006.01)
- Priorité
- US 757337 09.04.2010US 757381 09.04.2010US 757220 09.04.2010US 168349 P 10.04.2009US 757354 09.04.2010US 757312 09.04.2010
- Demande PCT
- PCT/US2010/030669 12.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/118412 14.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 27 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.06.2025
- 30 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2024
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Inventeur
TOEBES, Stephen
Sunderland, MA 01375, US
LERT, John
Watertown MA 02473, US
SULLIVAN, Robert
Wilmington MA 01887, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.