CARBOXYLDERIVATE ALS VEILCHEN- UND/ODER WALDDUFTSTOFF
Brevet européen · EP2417095 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2417095
- Numéro de demande
- EP10716887
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2010
- Publié
- 15 févr. 2012
- Délivré
- 14 janv. 2015
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 69/608 (2006.01)C07C 255/46 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)A61K 8/37 (2006.01)A61K 8/40 (2006.01)C07C 255/31 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2009/051432 06.04.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/051367 30.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/116286 14.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 28 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Firmenich S.A., 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 28.09.2020
- 14 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.01.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.