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Brevet européen · EP2417101 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2417101
- Numéro de demande
- EP10713908
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2010
- Publié
- 15 févr. 2012
- Délivré
- 23 oct. 2013
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 307/08 (2006.01)C07C 311/09 (2006.01)C07C 311/14 (2006.01)C07C 311/29 (2006.01)C07C 311/32 (2006.01)C07D 205/04 (2006.01)C07C 271/12 (2006.01)C07D 295/135 (2006.01)C07D 213/64 (2006.01)C07D 213/643 (2006.01)C07D 213/65 (2006.01)C07D 213/68 (2006.01)C07D 213/69 (2006.01)C07D 231/18 (2006.01)C07D 233/06 (2006.01)C07D 333/34 (2006.01)C07D 271/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 09157744 09.04.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/054634 08.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/115952 14.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 23 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
Parties
Inventeur
GILLEN, Kevin James
Newhouse Central Scotland ML1 5SH, GB
GILLESPIE, Jonathan
Newhouse Central Scotland ML1 5SH, GB
JAMIESON, Craig
Newhouse Central Scotland ML1 5SH, GB
MACLEAN, John Kinnaird Ferguson
Newhouse Central Scotland ML1 5SH, GB
MOIR, Elizabeth Margaret
Newhouse Central Scotland ML1 5SH, GB
RANKOVIC, Zoran
Newhouse Central Scotland ML1 5SH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.