POLYESTER-BESCHICHTUNGSZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2417180 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2417180
- Numéro de demande
- EP10713782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2010
- Publié
- 15 févr. 2012
- Délivré
- 26 oct. 2016
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 63/137 (2006.01)C08G 63/199 (2006.01)C08J 5/18 (2006.01)C08J 7/04 (2006.01)C08L 67/06 (2006.01)C09D 5/00 (2006.01)C09D 167/06 (2006.01)
- Priorité
- US 168151 P 09.04.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/030576 09.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/118349 14.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 26 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2016
Parties
Inventeur
HAYES, Gregory Bryant
Bowling Green Kentucky 42101, US
MELNYK, Thomas
Greenfield Minnesota 55357, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.