PROCÉDÉ D'ÉLABORATION D'UNE CIBLE PAR PROJECTION THERMIQUE

Brevet européen · EP2417280 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2417280
Numéro de demande
EP10723660
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2010
Publié
15 févr. 2012
Délivré
6 nov. 2013
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2030
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B22F 3/115 (2006.01)
B22F 7/08 (2006.01)
C23C 4/10 (2006.01)
H01J 37/34 (2006.01)
C23C 4/08 (2006.01)
C23C 4/12 (2006.01)
C23C 14/34 (2006.01)
H01L 31/0224 (2006.01)
Priorité
FR 0952394 10.04.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/050704 12.04.2010
Publication PCT
WO2010/116112 14.10.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 6 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 06.02.2014

  6. 6 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2013

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Coating Solutions

Z.I Courtine 50 Rue du Mourrelet, 84093 Avignon Cedex 9, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

BILLIERES, Dominique

F-84450 Saint-Saturnin Les Avignon, FR

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