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Brevet européen · EP2417326 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2417326
Numéro de demande
EP10709259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2010
Publié
15 févr. 2012
Délivré
25 mars 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 17/14 (2006.01)
Priorité
GB 0900606 15.01.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/050046 14.01.2010
Publication PCT
WO2010/082051 22.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 25 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2015

Parties

Inventeur

BARRON, William

Aberdeen Aberdeenshire AB15 9BL, GB

KIRK, Ian

Aberdeen Aberdeenshire AB13 0JF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.