INTEGRIERTE LED- UND SENSORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2417388 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2417388
- Numéro de demande
- EP10717568
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2010
- Publié
- 15 févr. 2012
- Délivré
- 10 févr. 2016
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 23/04 (2006.01)F21K 99/00 (2016.01)H05B 33/08 (2006.01)H05B 37/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009005454 U 09.04.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/054298 31.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/115801 14.10.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 10 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.02.2016
Parties
Inventeur
HARTMANN, Paul
A-8160 Weiz, AT
HOSCHOPF, Hans
A-8380 Jennersdorf, AT
GIANORDOLI, Stefan
A-8280 Fürstenfeld, AT
TASCH, Stefan
A-8380 Jennersdorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.