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Brevet européen · EP2417394 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2417394
- Numéro de demande
- EP10714236
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2010
- Publié
- 15 févr. 2012
- Délivré
- 20 déc. 2017
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23R 3/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 596092009 11.04.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/054701 09.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/115980 14.10.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 20 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.