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Brevet européen · EP2417413 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2417413
Numéro de demande
EP10724684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2010
Publié
15 févr. 2012
Délivré
18 mars 2015
Fin de la protection au plus tard
25 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 27/02 (2006.01)
Priorité
BE 200900213 06.04.2009
Demande PCT
PCT/BE2010/000024 26.03.2010
Publication PCT
WO2010/115246 14.10.2010
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 25 mars 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Oriti Patents, Franco Oriti, Viale Carlo Cattaneo, 23, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 25.03.2015

  6. 18 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

Parties

Titulaire

ATLAS COPCO AIRPOWER, naamloze vennootschap

Atlas Copco Airpower, Naamloze Vennootschap

Boomsesteenweg 957, 2610 Wilrijk, BE

Mandataire

Oriti Patents - Franco Oriti

Oriti Patents Franco Oriti

Viale Carlo Cattaneo, 23, 6900 Lugano

Inventeur

VAN DIJCK, Wouter, Denis, Ann

B-1840 LONDERZEEL, BE

POTTERS, Tom, André, J.

B-2260 Westerlo, BE

DRESEN, Patrick, Piet, A.

B-2500 Lier, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.