POSITIONSCODIERERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2417423 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2417423
Numéro de demande
EP10718251
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2010
Publié
15 févr. 2012
Délivré
23 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2030
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01D 5/347 (2006.01)
Priorité
GB 0906257 08.04.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/000714 08.04.2010
Publication PCT
WO2010/116144 14.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 25 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 25.10.2019

  6. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Inventeur

GRIBBLE, Andrew, Paul

Bristol BS10 7SY, GB

GORDON-INGRAM, Iain, Robert

Wiltshire SN14 8NX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.