POSITIONSCODIERERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2417423 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2417423
- Numéro de demande
- EP10718251
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2010
- Publié
- 15 févr. 2012
- Délivré
- 23 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01D 5/347 (2006.01)
- Priorité
- GB 0906257 08.04.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/000714 08.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/116144 14.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 25 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 25.10.2019
- 23 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
Parties
Inventeur
GRIBBLE, Andrew, Paul
Bristol BS10 7SY, GB
GORDON-INGRAM, Iain, Robert
Wiltshire SN14 8NX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.