OPTISCHES SYSTEM MIT VARIABLER LEISTUNG
Brevet européen · EP2417479 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2417479
- Numéro de demande
- EP10762108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2010
- Publié
- 15 févr. 2012
- Délivré
- 5 nov. 2014
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 3/14 (2006.01)G02B 3/12 (2006.01)G02B 15/02 (2006.01)G02B 15/00 (2006.01)H04N 5/225 (2006.01)
- Priorité
- US 168524 P 10.04.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/028421 24.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/117628 14.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 5 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.11.2014
Parties
Inventeur
JANNARD, James, H.
Solana Beach, CA 92075, US
NEIL, Iain, A
CH-6900 Massagno
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.