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Brevet européen · EP2417488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2417488
Numéro de demande
EP10762153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2010
Publié
15 févr. 2012
Délivré
6 nov. 2013
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 15/00 (2006.01)
G02B 15/14 (2006.01)
G02B 3/14 (2006.01)
G02B 3/12 (2006.01)
Priorité
US 168523 P 10.04.2009
Demande PCT
PCT/US2010/029069 29.03.2010
Publication PCT
WO2010/117731 14.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 6 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2013

Parties

Inventeur

NEIL, Iain, A.

CH-6900 Massagno

JANNARD , James , H .

Solana Beach, CA 92075, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.