DYNAMOELEKTRISCHE MASCHINE

Brevet européen · EP2417694 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2417694
Numéro de demande
EP10700375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2010
Publié
15 févr. 2012
Délivré
29 avr. 2015
Fin de la protection au plus tard
11 janv. 2030
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H02K 3/51 (2006.01)
Priorité
DE 102009016516 08.04.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/000098 12.01.2010
Publication PCT
WO2010/115481 14.10.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 10 juin 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.06.2015

  6. 29 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2015

Parties

Titulaire

Voith Patent GmbH

St. Pöltener Str. 43, 89522 Heidenheim, DE

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

HENNING, Holger

89537 Giegen, DE

EILEBRECHT, Philipp

89522 Heidenheim, DE

VESER, Stefan

89558 Treffelhausen, DE

HILDINGER, Thomas

89522 Heidenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.