TRAGBARE BEWEGUNGSHILFEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2417941 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2417941
- Numéro de demande
- EP10761764
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2010
- Publié
- 15 févr. 2012
- Délivré
- 22 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/72 (2006.01)A61H 1/02 (2006.01)A63B 23/16 (2006.01)A63B 69/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009094695 09.04.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/056470 09.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/117065 14.10.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 5 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 05.07.2019
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Inventeur
SANKAI Yoshiyuki
Tsukuba-Shi Ibaraki 305-8577, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.