Saure Farbstoffe

Brevet européen · EP2418256 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2418256
Numéro de demande
EP10007893
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2010
Publié
15 févr. 2012
Délivré
27 mars 2013
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 35/031 (2006.01)
C09B 35/18 (2006.01)
C09B 35/28 (2006.01)
C09B 35/30 (2006.01)
C09B 35/32 (2006.01)
D06P 1/39 (2006.01)
D06P 3/16 (2006.01)
D06P 3/24 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 29 sept. 2016

    Transféré

    Titulaire
    Clariant Finance (BV) Limited, Citco Building, Wickhams Cay, P.O. Box 662, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach

    Publié dans Swissreg le 29.09.2016

  3. 27 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2013

Parties

Inventeur

Nusser, Rainer, Dr.

79395 Neuenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.