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Brevet européen · EP2418441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2418441
Numéro de demande
EP10008385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2010
Publié
15 févr. 2012
Délivré
13 mars 2013
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 16/00 (2006.01)
F25D 17/02 (2006.01)
A01J 9/04 (2006.01)
F25D 31/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 13 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2013

Parties

Titulaire

Klüe, Sven-Olaf

Kirchackerstrasse 13, 3074 Muri bei Bern

Inventeur

Klüe, Sven-Olaf

3074 Muri bei Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.