Bremswiderstand
Brevet européen · EP2418659 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2418659
- Numéro de demande
- EP11177032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2011
- Publié
- 15 févr. 2012
- Délivré
- 14 oct. 2015
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 3/52 (2006.01)H01C 1/028 (2006.01)H01C 3/00 (2006.01)H05B 3/48 (2006.01)H05B 3/50 (2006.01)B60L 7/02 (2006.01)H01C 3/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010034150 11.08.2010DE 102011001362 17.03.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 14 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Jäger, Rupert
76744 Wörth-Büchelberg, DE
David, Clemens
76870 Kandel, DE
Vetter, Leonhard
76829 Landau-Wollmesheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.