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Brevet européen · EP2418969 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2418969
Numéro de demande
EP10713037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2010
Publié
22 févr. 2012
Délivré
6 mars 2013
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2030
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A23L 1/05 (2006.01)
A23L 1/0526 (2006.01)
A23L 1/053 (2006.01)
A23L 1/29 (2006.01)
A23L 1/305 (2006.01)
A23C 9/12 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
Priorité
EP 09157995 15.04.2009
Demande PCT
PCT/NL2010/050192 15.04.2010
Publication PCT
WO2010/120172 21.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 9 avr. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  4. 9 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  5. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  6. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  7. 27 avr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 27.04.2013

  8. 6 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2013

Parties

Inventeur

THOMAS, Marie

FR-59114 Steenvoorde, FR

LECROIX, Francis

FR-59114 Steenvoorde, FR

ABRAHAMSE, Evan

NL-6704 PH Wageningen, NL

BOURITIUS, Houkje

NL-6704 PH Wageningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.