BEKLEIDUNGSSTÜCK
Brevet européen · EP2418975 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2418975
- Numéro de demande
- EP10720341
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2010
- Publié
- 22 févr. 2012
- Délivré
- 11 avr. 2018
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 27/28 (2006.01)A41D 13/002 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009005651 U 17.04.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/002354 16.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/118884 21.10.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 11 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.04.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.