Brühmodul

Brevet européen · EP2418987 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2418987
Numéro de demande
EP10713299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2010
Publié
22 févr. 2012
Délivré
22 mars 2017
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/36 (2006.01)
Priorité
EP 09405067 15.04.2009
Demande PCT
PCT/CH2010/000099 13.04.2010
Publication PCT
WO2010/118545 21.10.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 7 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  3. 21 avr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.04.2017

  4. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.