MANIPULATOR
Brevet européen · EP2419245 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2419245
- Numéro de demande
- EP10737741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2010
- Publié
- 22 févr. 2012
- Délivré
- 10 mai 2017
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 9/04 (2006.01)B25J 9/10 (2006.01)
- Priorité
- CZ 20090232 14.04.2009
- Demande PCT
- PCT/CZ2010/000041 07.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/118707 21.10.2010
- Langue du dépôt
- tchèque
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 19 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 19.08.2017
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.