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Brevet européen · EP2419363 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2419363
- Numéro de demande
- EP10713039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2010
- Publié
- 22 févr. 2012
- Délivré
- 10 avr. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B62B 1/10 (2006.01)B62B 5/00 (2006.01)B62B 5/04 (2006.01)B66F 9/06 (2006.01)B66B 1/18 (2006.01)B62B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- NL 2002749 15.04.2009
- Demande PCT
- PCT/NL2010/050196 15.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/120176 21.10.2010
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 10 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2013
Parties
Inventeur
van der Helm, Hermanus Cornelis
2498 BS Den Haag, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.