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Brevet européen · EP2419640 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2419640
- Numéro de demande
- EP10713646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 13 avr. 2010
- Publié
- 22 févr. 2012
- Délivré
- 15 janv. 2014
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 18/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009017886 17.04.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/054842 13.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/119038 21.10.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 15 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
Parties
Inventeur
BIRCH, Peter
West Sussex Sussex RH13 8JY, GB
JENKINS, Robert
West Sussex Sussex RH15 8PJ, GB
MÜLLER, Roland
50968 Köln, DE
JANICKI, Magnus
50997 Köln, DE
GIEBMANNS, Wolfgang
50374 Erftstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.