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Brevet européen · EP2419640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2419640
Numéro de demande
EP10713646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
13 avr. 2010
Publié
22 févr. 2012
Délivré
15 janv. 2014
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 18/16 (2006.01)
Priorité
DE 102009017886 17.04.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/054842 13.04.2010
Publication PCT
WO2010/119038 21.10.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 15 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2014

Parties

Inventeur

BIRCH, Peter

West Sussex Sussex RH13 8JY, GB

JENKINS, Robert

West Sussex Sussex RH15 8PJ, GB

MÜLLER, Roland

50968 Köln, DE

JANICKI, Magnus

50997 Köln, DE

GIEBMANNS, Wolfgang

50374 Erftstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.