DISPOSITIF ELECTROCHROME A TRANSPARENCE CONTROLEE

Brevet européen · EP2419788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2419788
Numéro de demande
EP10723678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2010
Publié
22 févr. 2012
Délivré
4 juin 2014
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 1/155 (2006.01)
Priorité
FR 0952492 16.04.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/050724 15.04.2010
Publication PCT
WO2010/119229 21.10.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 24 juil. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 24.07.2014

  3. 4 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.06.2014

Parties

Titulaire

SAGE ELECTROCHROMICS, INC.

Sage Electrochromics, Inc.

One Sage Way, Faribault, MN 55021, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

LAMINE, Driss

F-92160 Anthony, FR

VALENTIN, Emmanuel

F-94420 Le Plessis Trevise, FR

DUBRENAT, Samuel

F-75017 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.