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Brevet européen · EP2419902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2419902
Numéro de demande
EP10723670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2010
Publié
22 févr. 2012
Délivré
18 sept. 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11C 11/404 (2006.01)
H01L 21/84 (2006.01)
H01L 27/108 (2006.01)
H01L 27/12 (2006.01)
Priorité
FR 0952452 15.04.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/050716 13.04.2010
Publication PCT
WO2010/119224 21.10.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

UNIVERSIDAD DE GRANADA

Universidad de Granada

Hospital Real Cuesta del Hospicio, s/n, 18071 Granada, ES

Inventeur

RODRIGUEZ, Noel

E-18.100 Armilla (granada), ES

CRISTOLOVEANU, Sorin, Ioan

F-38170 Seyssinet, FR

GAMIZ, Francisco

E-18.100 Armilla (granada), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.