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Brevet européen · EP2419964 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2419964
- Numéro de demande
- EP10716940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2010
- Publié
- 22 févr. 2012
- Délivré
- 8 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01Q 3/36 (2006.01)
- Priorité
- US 168913 P 13.04.2009US 222354 P 01.07.2009US 222363 P 01.07.2009US 234521 P 17.08.2009US 234513 P 17.08.2009US 237967 P 28.08.2009US 259049 P 06.11.2009US 259375 P 09.11.2009US 265605 P 01.12.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/030864 13.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/120756 21.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 27 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.08.2020
- 8 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
Parties
Inventeur
CH-1196 Gland
Johns Creek Georgia 30097, US
Mesa Arizona 85213, US
CH-1004 Lausanne
Renens 1020
Gilbert Arizona 85298, US
Gilbert Arizona 85295, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.